Compétences et pouvoirs en assainissement : Guide pour les élus locaux

La réglementation concernant l’assainissement requiert des élus une connaissance approfondie des compétences attribuées à leur collectivité et des pouvoirs de police du maire. Dans ce contexte complexe, un tableau élaboré par Intercommunalités de France  nous offre une vue d’ensemble des responsabilités spécifiques liées à la réglementation des services, à la gestion des eaux et à […]

Lire la suite

Réutilisation des eaux usées pour l’arrosage des espaces verts : Les nouvelles directives

Un arrêté récemment publié concernant l’utilisation des eaux usées traitées pour l’arrosage des espaces verts marque une étape significative dans la gestion de l’eau, en particulier pour les collectivités locales. En réponse aux défis posés par des périodes de sécheresse prolongées, cet arrêté s’aligne sur l’objectif national de réutilisation accrue des eaux usées. Voici les […]

Lire la suite

Gérer l’or bleu : défis et stratégies de la tarification de l’eau à l’ère du changement climatique

Face à un été 2022 record en termes de sécheresse et de températures élevées, la gestion de l’eau est devenue un enjeu critique sur l’échiquier politique et environnemental. Dans ce contexte préoccupant, la Première ministre Élisabeth Borne a sollicité le Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour évaluer et recommander des stratégies de tarification de […]

Lire la suite

Gestion durable de l’eau : Les propositions clés de la mission d’information du Sénat

La mission d’information du Sénat sur la gestion durable de l’eau a présenté le 12 juillet ses 53 propositions. Ces propositions visent principalement les collectivités, abordant des sujets tels que l’urbanisme, la protection de l’eau potable, l’assainissement et la réutilisation des eaux usées. Les collectivités seraient également sollicitées pour prévenir les conflits relatifs aux retenues […]

Lire la suite

L’eau et l’assainissement : un transfert qui fait des vagues à l’Assemblée nationale

Le 8 juin dernier, l’Assemblée nationale a adopté en première lecture une proposition de loi visant à rétablir l’obligation de transférer les compétences relatives à l’eau et à l’assainissement aux communautés de communes à partir du 1er janvier 2026. Cette décision fait suite à la précédente décision du Sénat de rendre ces transferts optionnels le […]

Lire la suite

Nouvelles mesures pour la gestion de la sécheresse et l’implication des élus locaux

Le gouvernement a récemment diffusé une instruction aux préfets concernant la gestion de la sécheresse, accompagnée d’un nouveau guide sur les restrictions d’eau pendant les périodes de sécheresse. Ces documents détaillent notamment le rôle du maire dans de tels événements. Signée par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique, et Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée […]

Lire la suite

Le plan «Eau» : Le gouvernement souhaite impliquer les élus locaux

Jeudi 30 mars en déplacement à Savines-Le-Lac, Emmanuel Macron a dévoilé les grands axes du plan «Eau». Un plan très attendu, de 53 mesures, destiné à améliorer la gestion de l’eau, ressource menacée par le réchauffement climatique et la sécheresse.  Parmi elles, la réduction de 10% des prélèvements d’eau d’ici 2030 par rapport à 2019 dans […]

Lire la suite

24ème Carrefour des gestions locales de l’eau

Le 24ème Carrefour des gestions locales de l’eau s’est déroulé du 25 au 26 janvier dernier à Bruz. Pour l’occasion, Loïg Chesnais-Girard, Président de la Région Bretagne, a présenté un plan d’action et d’adaptation face aux enjeux du changement climatique et de la gestion de l’eau. Lors de cette nouvelle édition, la Région Bretagne a […]

Lire la suite

Comment lutter contre les inondations? L’exemple de Quimperlé

  Michael Quernez, le maire de Quimperlé, revient sur les travaux, menés dans la ville suite aux   inondations de l’hiver 2013-2014, qui ont permis d’effacer les stigmates et de mettre en valeur les berges de l’Isole. Quimperlé connaît depuis plusieurs siècles des crues importantes avec récemment 2 crues cinquantennales (1995 et 2000) et 2 crues […]

Lire la suite