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Saveurs progressistes : Un voyage culinaire pour une Union Européenne engagée !
Découvrez le nouveau projet du secrétariat du Groupe PSE du Comité européen des régions : un livre de recettes mettant en avant les valeurs progressistes des villes et régions européennes. Cette initiative vise à illustrer une Union européenne durable, socialement équitable et proche des citoyens. Participez en partageant une recette de votre ville ou région, […]
Lire la suiteAccès aux circulaires de répartition et aux données de la DGF 2023
La Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) a publié une série de circulaires relatives à la répartition 2023 de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) sur son site. Ces documents sont destinés aux communes et aux Établissements Publics de Coopération Intercommunale afin de mieux comprendre les modalités de calcul appliquées pour la répartition de chaque […]
Lire la suiteBilan 2022-2023 de nos Sénatrices et Sénateurs
La session 2022-2023 a été marquée par l’engagement inébranlable de nos sénatrices et sénateurs socialistes, écologistes et républicain.es en faveur des collectivités et des citoyen.nes. De la protection des élus locaux, en passant par le soutien aux collectivités face à la hausse des prix de l’énergie, mais aussi pour une meilleure reconnaissance des secrétaires de […]
Lire la suiteLoi anti-squats : Principales conclusions du Conseil constitutionnel
Le 26 juin dernier, les présidents des groupes LFI, Socialistes et Gauche démocrate et républicaine avaient saisi le Conseil constitutionnel pour contester la loi « visant à protéger les logements contre l’occupation illicite », portée par le député Guillaume Kasbarian (Renaissance) et adoptée au Parlement le 14 juin. Le mercredi 26 juillet, le Conseil constitutionnel […]
Lire la suiteLoi « Gatel » : Remplacement non sexué en représentation communale
La loi n° 2023-506 du 26 juin 2023, également appelée loi « Gatel », vise à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires. Cette loi a modifié l’article L. 273-10 du code électoral pour corriger un problème lié à l’application du remplacement sexué dans les communes de 1 000 […]
Lire la suiteLa brochure « Statut de l’Élu(e) local(e) » de l’AMF : Mise à jour juillet 2023
La toute nouvelle version révisée de la brochure sur le « Statut de l’élu(e) local(e) » vient d’être publiée, fournissant toutes les informations actualisées concernant les conditions d’exercice des mandats locaux jusqu’en juillet 2023. Cette édition actualisée comprend les montants révisés des indemnités de fonction suite à la revalorisation de la valeur du point d’indice de la […]
Lire la suiteSénatoriales 2023 : Le rôle des Élus locaux
Dans deux mois, le 24 septembre, aura lieu un événement politique d’importance en France : le renouvellement de la moitié des sièges du Sénat. Ce scrutin indirect est particulier car les sénateurs sont élus par des grands électeurs, majoritairement composés de maires et de conseillers municipaux. Sur les 348 sièges du Sénat, 170 seront à […]
Lire la suiteBilan de la revue de dépenses 2023 : Des pistes d’économies pour l’État
Le gouvernement a publié le 24 juillet le bilan de la revue de dépenses effectuée par les administrations et les inspections de l’État au premier semestre 2023. Plusieurs rapports ont été remis, portant sur divers domaines tels que le logement, la formation, les arrêts maladie et la trésorerie des opérateurs de l’État. Ces rapports ont […]
Lire la suiteProduits phytosanitaires : Intervention de Mélanie Thomin en commission
Le 20 juillet dernier, Mélanie Thomin est intervenue lors de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires. Découvrez ci-dessous ses questions concernant l’impact de ces produits sur la santé humaine et environnementale, notamment la contamination des sols par […]
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