À LANDIVISIAU, LE CENTRE-VILLE S’ÉCRIT À PLUSIEURS MAINS
À Landivisiau, la place de l’Église ne se décidera pas sans les Landivisiens. Dans cette commune qui avait toujours été dirigée par la droite avant les dernières municipales, la nouvelle équipe de Samuel Phélippot a engagé l’un des premiers dossiers visibles du mandat en choisissant de prendre le temps : tester, recueillir les observations des […]
Lire la suiteCANICULES : LES MAIRES NE PEUVENT PAS ADAPTER LES COMMUNES AVEC DES CRÉDITS EN RECUL
La canicule a rattrapé le gouvernement au Sénat. Mercredi, alors que la France traversait un épisode de chaleur exceptionnel, Monique Barbut a été interrogée à plusieurs reprises sur les moyens donnés aux maires pour adapter leurs communes. La ministre de la Transition écologique a reconnu que les collectivités, en particulier les plus petites, étaient “très […]
Lire la suiteCONSEILLERS FORAINS : LE MINISTÈRE CLARIFIE LE CALCUL DU PLAFOND
La réforme du scrutin municipal dans les communes de moins de 1 000 habitants continue de produire ses effets bien au-delà du soir de l’élection. En assouplissant les règles permettant de considérer un conseil municipal comme complet, même lorsque tous les sièges n’ont pas été pourvus, le législateur a voulu répondre à une difficulté désormais […]
Lire la suiteZAC ET EXPROPRIATION : LE PÉRIMÈTRE NE DIT PAS TOUJOURS LA VALEUR D’UN TERRAIN
Le foncier est devenu l’un des nerfs de l’action publique locale. Sans maîtrise foncière, difficile de produire du logement, de réaménager un centre-bourg ou de porter un équipement. Mais cette maîtrise a une contrepartie : lorsqu’une collectivité, ou l’aménageur qui agit pour elle, engage une expropriation, elle doit pouvoir justifier précisément la valeur retenue. C’est […]
Lire la suiteDOTATIONS AUX COLLECTIVITÉS : DERRIÈRE LES BONS TAUX D’EXÉCUTION, DES CRÉDITS ROGNÉS
Adopté lundi 22 juin par le Sénat, le projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025 pourrait passer pour un texte de clôture budgétaire parmi d’autres. L’annexe consacrée aux relations avec les collectivités territoriales invite pourtant à une lecture moins confortable : les crédits disponibles ont […]
Lire la suiteCONGÉS NON PRIS : LES COLLECTIVITÉS DOIVENT MIEUX INFORMER LEURS AGENTS
Une collectivité peut-elle considérer comme perdus des congés qu’un agent n’a pas pu prendre parce qu’il était malade, en congé lié à des responsabilités familiales ou empêché par les nécessités du service ? Le Conseil d’État vient de rappeler que la réponse ne peut pas être automatique. En annulant certaines dispositions du décret du 21 […]
Lire la suiteTAXE DE SÉJOUR : LES COMMUNES VEULENT GARDER LA MAIN
La taxe de séjour pourrait de nouveau faire l’objet d’une réforme dans le cadre de la préparation du projet de loi de finances pour 2027. Plusieurs associations d’élus et organisations professionnelles du tourisme viennent d’adresser au gouvernement une position commune pour rappeler les limites qu’elles ne souhaitent pas voir franchies. Depuis plusieurs années, l’État cherche […]
Lire la suiteMONIT’EAU : UN OUTIL GRATUIT POUR SUIVRE LES CONSOMMATIONS D’EAU
AMORCE a lancé Monit’Eau, un outil gratuit destiné aux collectivités souhaitant mieux suivre les consommations d’eau de leurs bâtiments et équipements publics. Accessible en ligne, il permet de centraliser les données issues des factures ou des relevés de compteurs afin de disposer d’une vision d’ensemble des consommations. Les communes peuvent ainsi suivre l’évolution de leurs […]
Lire la suiteMATCHS DES BLEUS : LES RÈGLES À CONNAÎTRE AVANT UNE RETRANSMISSION PUBLIQUE
La France a remporté son premier match de Coupe du monde. Si les Bleus poursuivent leur parcours, certaines communes pourraient être sollicitées pour organiser une retransmission publique des prochaines rencontres. Or une diffusion privée et un événement ouvert aux habitants ne répondent pas aux mêmes règles. Dès lors qu’un match est diffusé dans une salle […]
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